Marque expirée - Marque en non vigueur

L'Atelier Bio
Ecolavie France SARL

Numéro de dépôt :
3501886
Date de dépôt :
23/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/05/2017
L\'Atelier Bio de Ecolavie France

Présentation de la marque L'Atelier Bio

Déposée le 23 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ecolavie France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « L'Atelier Bio »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ecolavie France domicilié(e) 3 rue du Berry,31130 BALMA - 31130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 243 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecolavie France domicilié(e) 3 rue du Berry,31130 BALMA - 31130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Atelier Bio est expirée depuis le 23 mai 2017.

Ecolavie France a également déposé les autres marques suivantes : IN BIO WE TRUST , NEOPHYT , BIOTRUST


Ecolavie France SARL - 3 rue du Berry,31130 BALMA - 31130 - France - SIREN 481243533


Ecolavie France - 3 rue du Berry,31130 BALMA - 31130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales issues de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issues de l'agriculture biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus issu de l'agriculture biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.